DOSNE MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DOSNE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1972 sous le numéro SIREN 408 700 094. Son siège social est situé 1 Rte de Maisse, 91720 Buno-Bonnevaux. DOSNE MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DOSNE MICHEL
INSEE- Dénomination
- DOSNE MICHEL
- SIREN
- 408 700 094
- SIRET (siège)
- 408 700 094 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR21408700094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 700 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 25 décembre 1972
- Siège social
- 1 RTE DE MAISSE, 91720, BUNO-BONNEVAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOSNE MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DOSNE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91720 BUNO-BONNEVAUXSiègeActif
408 700 094 00019 · ouvert le 25 décembre 1972 · NAF 0111Z
Conformité de DOSNE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSNE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOSNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOSNE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1972
Questions fréquentes sur DOSNE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DOSNE MICHEL ?
Le numéro SIREN de DOSNE MICHEL est 408 700 094. Le SIRET de son siège social est 408 700 094 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21408700094.
Où se situe le siège social de DOSNE MICHEL ?
Le siège social de DOSNE MICHEL est situé 1 Rte de Maisse, 91720 Buno-Bonnevaux.
DOSNE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOSNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOSNE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSNE MICHEL.
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