DOSNE SEBASTIEN
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
Enregistré sous le numéro SIREN 448 633 214, DOSNE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Saint Maurice, 10200 Rouvres-les-Vignes. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de DOSNE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DOSNE SEBASTIEN
- SIREN
- 448 633 214
- SIRET (siège)
- 448 633 214 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR16448633214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 633 214
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 01 juin 2003
- Siège social
- 11 RUE SAINT MAURICE, 10200, ROUVRES-LES-VIGNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOSNE SEBASTIEN
entreprise de travaux Viticoles
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Établissements de DOSNE SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 10200 ROUVRES-LES-VIGNESSiègeActif
448 633 214 00029 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 0161Z
- 10200 ROUVRES-LES-VIGNESActif
448 633 214 00011 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 0121Z
Conformité de DOSNE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSNE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOSNE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOSNE SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-24 · Début d'activité : 2019-06-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2003
Questions fréquentes sur DOSNE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DOSNE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DOSNE SEBASTIEN est 448 633 214. Le SIRET de son siège social est 448 633 214 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16448633214.
Où se situe le siège social de DOSNE SEBASTIEN ?
Le siège social de DOSNE SEBASTIEN est situé 11 rue Saint Maurice, 10200 Rouvres-les-Vignes.
DOSNE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOSNE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOSNE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSNE SEBASTIEN.
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