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DOSNE SEBASTIEN

Active
Siren448 633 214Entrepreneur individuel10200 ROUVRES-LES-VIGNESCréée le 01 juin 2003

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Enregistré sous le numéro SIREN 448 633 214, DOSNE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Saint Maurice, 10200 Rouvres-les-Vignes. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de DOSNE SEBASTIEN

Dénomination
DOSNE SEBASTIEN
SIREN
448 633 214
SIRET (siège)
448 633 214 00029
N° TVA intracommunautaire
FR16448633214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 633 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
01 juin 2003
Siège social
11 RUE SAINT MAURICE, 10200, ROUVRES-LES-VIGNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOSNE SEBASTIEN

entreprise de travaux Viticoles

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Établissements de DOSNE SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 10200 ROUVRES-LES-VIGNESSiègeActif

    448 633 214 00029 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 0161Z

  • 10200 ROUVRES-LES-VIGNESActif

    448 633 214 00011 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 0121Z

Conformité de DOSNE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSNE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOSNE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOSNE SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-24 · Début d'activité : 2019-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2003

Questions fréquentes sur DOSNE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DOSNE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DOSNE SEBASTIEN est 448 633 214. Le SIRET de son siège social est 448 633 214 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16448633214.

Où se situe le siège social de DOSNE SEBASTIEN ?

Le siège social de DOSNE SEBASTIEN est situé 11 rue Saint Maurice, 10200 Rouvres-les-Vignes.

DOSNE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOSNE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOSNE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSNE SEBASTIEN.