DOSS CECILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOSS CECILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 374 931. Son siège social est situé 21 C Che de Saintes, 31410 Noe. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de DOSS CECILE
INSEE- Dénomination
- DOSS CECILE
- SIREN
- 920 374 931
- SIRET (siège)
- 920 374 931 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR17920374931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 374 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 16 octobre 2022
- Siège social
- 21 C CHE DE SAINTES, 31410, NOE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOSS CECILE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de DOSS CECILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOSS CECILE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOSS CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31410 NOESiègeActif
920 374 931 00011 · ouvert le 16 octobre 2022 · NAF 9003A
Documents juridiques de DOSS CECILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOSS CECILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOSS CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOSS CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSS CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOSS CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOSS CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 octobre 2022
Questions fréquentes sur DOSS CECILE
Quel est le numéro SIREN de DOSS CECILE ?
Le numéro SIREN de DOSS CECILE est 920 374 931. Le SIRET de son siège social est 920 374 931 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17920374931.
Où se situe le siège social de DOSS CECILE ?
Le siège social de DOSS CECILE est situé 21 C Che de Saintes, 31410 Noe.
DOSS CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOSS CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOSS CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSS CECILE.