DOSSAT MARGUERITE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 441 529 682, DOSSAT MARGUERITE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2002. Elle est domiciliée Au Haget, 32140 Manent-Montane. DOSSAT MARGUERITE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DOSSAT MARGUERITE
INSEE- Dénomination
- DOSSAT MARGUERITE
- SIREN
- 441 529 682
- SIRET (siège)
- 441 529 682 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29441529682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 529 682
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 avril 2002
- Siège social
- AU HAGET, 32140, MANENT-MONTANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOSSAT MARGUERITE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DOSSAT MARGUERITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32140 MANENT-MONTANESiègeActif
441 529 682 00011 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0111Z
Conformité de DOSSAT MARGUERITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSSAT MARGUERITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOSSAT MARGUERITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOSSAT MARGUERITE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2002
Questions fréquentes sur DOSSAT MARGUERITE
Quel est le numéro SIREN de DOSSAT MARGUERITE ?
Le numéro SIREN de DOSSAT MARGUERITE est 441 529 682. Le SIRET de son siège social est 441 529 682 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29441529682.
Où se situe le siège social de DOSSAT MARGUERITE ?
Le siège social de DOSSAT MARGUERITE est situé Au Haget, 32140 Manent-Montane.
DOSSAT MARGUERITE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOSSAT MARGUERITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOSSAT MARGUERITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSSAT MARGUERITE.
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