Checkers

DOSSAT MICHEL

Active
Siren334 492 840Entrepreneur individuel24240 CUNEGESCréée le 02 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOSSAT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1986, identifié par le SIREN 334 492 840. Le siège social de l'entreprise se trouve La Font du Bearnais, 24240 Cuneges. L'entreprise déclare le code NAF 012J comme activité principale.

Fiche d'identité de DOSSAT MICHEL

Dénomination
DOSSAT MICHEL
SIREN
334 492 840
SIRET (siège)
334 492 840 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49334492840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 492 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012J
Date de création
02 janvier 1986
Siège social
LA FONT DU BEARNAIS, 24240, CUNEGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOSSAT MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOSSAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOSSAT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOSSAT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24240 CUNEGESSiègeFermé

    334 492 840 00015 · ouvert le 02 janvier 1986 · NAF 012J

Documents juridiques de DOSSAT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOSSAT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOSSAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOSSAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSSAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOSSAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOSSAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1986

Questions fréquentes sur DOSSAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DOSSAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de DOSSAT MICHEL est 334 492 840. Le SIRET de son siège social est 334 492 840 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49334492840.

Où se situe le siège social de DOSSAT MICHEL ?

Le siège social de DOSSAT MICHEL est situé La Font du Bearnais, 24240 Cuneges.

DOSSAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOSSAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOSSAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSSAT MICHEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Cuneges

Toutes les entreprises à Cuneges