DOSSETTO JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 412 085 045, DOSSETTO JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé 3 rue des Taillons, 13860 Peyrolles-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DOSSETTO JACQUES
INSEE- Dénomination
- DOSSETTO JACQUES
- SIREN
- 412 085 045
- SIRET (siège)
- 412 085 045 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR41412085045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 085 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 3 RUE DES TAILLONS, 13860, PEYROLLES-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOSSETTO JACQUES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DOSSETTO JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOSSETTO JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOSSETTO JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13860 PEYROLLES-EN-PROVENCESiègeActif
412 085 045 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DOSSETTO JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOSSETTO JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOSSETTO JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOSSETTO JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSSETTO JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOSSETTO JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOSSETTO JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur DOSSETTO JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DOSSETTO JACQUES ?
Le numéro SIREN de DOSSETTO JACQUES est 412 085 045. Le SIRET de son siège social est 412 085 045 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41412085045.
Où se situe le siège social de DOSSETTO JACQUES ?
Le siège social de DOSSETTO JACQUES est situé 3 rue des Taillons, 13860 Peyrolles-en-Provence.
DOSSETTO JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DOSSETTO JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOSSETTO JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSSETTO JACQUES.
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