412 161 010
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Fiche d'identité de 412 161 010
INSEE- Dénomination
- 412 161 010
- SIREN
- 412 161 010
- SIRET (siège)
- 412 161 010 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR83412161010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 161 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- Cornillon-Confoux
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 412 161 010
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Dirigeants et représentants de 412 161 010
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 412 161 010
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- Cornillon-ConfouxSiègeActif
412 161 010 00035 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0145Z
- CERVIERESActif
412 161 010 00027 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0145Z
- CORNILLON-CONFOUXFermé
412 161 010 00019 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0145Z
Conformité de 412 161 010
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 412 161 010. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 412 161 010 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 412 161 010
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
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