DOSSMANN CAROLINE

Active

Siren441 520 541Entrepreneur individuel54110 ROSIERES-AUX-SALINESCréée le 04 avril 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOSSMANN CAROLINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2002, identifié par le SIREN 441 520 541. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Leon Bocheron, 54110 Rosieres-aux-Salines. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DOSSMANN CAROLINE

INSEE

Dénomination: DOSSMANN CAROLINE
SIREN: 441 520 541
SIRET (siège): 441 520 541 00034
N° TVA intracommunautaire: FR57441520541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 520 541
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 04 avril 2002
Siège social: 13 RUE LEON BOCHERON, 54110, ROSIERES-AUX-SALINES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DOSSMANN CAROLINE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DOSSMANN CAROLINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOSSMANN CAROLINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOSSMANN CAROLINE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

54110 ROSIERES-AUX-SALINESSiègeActif
441 520 541 00034 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 9003A
59000 LILLEFermé
441 520 541 00026 · ouvert le 22 novembre 2002 · NAF 524Z

Documents juridiques de DOSSMANN CAROLINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOSSMANN CAROLINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOSSMANN CAROLINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOSSMANN CAROLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSSMANN CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOSSMANN CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOSSMANN CAROLINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 04 avril 2002

Marques déposées par DOSSMANN CAROLINE

INPI

DOSSMANN CAROLINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

TEMPLEJUNCTION.COM
N° 3161056 · Déposée le 23 avril 2002 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classes 18, 25, 41 · expirée le 23 avril 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOSSMANN CAROLINE

Quel est le numéro SIREN de DOSSMANN CAROLINE ?

Le numéro SIREN de DOSSMANN CAROLINE est 441 520 541. Le SIRET de son siège social est 441 520 541 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57441520541.

Où se situe le siège social de DOSSMANN CAROLINE ?

Le siège social de DOSSMANN CAROLINE est situé 13 rue Leon Bocheron, 54110 Rosieres-aux-Salines.