DOTAC JOSEPH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 390 443 786, DOTAC JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1991. Son siège social est situé à Laviron (25510). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de DOTAC JOSEPH
INSEE- Dénomination
- DOTAC JOSEPH
- SIREN
- 390 443 786
- SIRET (siège)
- 390 443 786 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13390443786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 443 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 février 1991
- Siège social
- 25510, LAVIRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOTAC JOSEPH
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DOTAC JOSEPH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOTAC JOSEPH
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOTAC JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25510 LAVIRONSiègeActif
390 443 786 00012 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOTAC JOSEPH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOTAC JOSEPH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOTAC JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOTAC JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOTAC JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOTAC JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOTAC JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1991
Questions fréquentes sur DOTAC JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de DOTAC JOSEPH ?
Le numéro SIREN de DOTAC JOSEPH est 390 443 786. Le SIRET de son siège social est 390 443 786 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13390443786.
Où se situe le siège social de DOTAC JOSEPH ?
Le siège social de DOTAC JOSEPH est situé 25510 Laviron.
DOTAC JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, DOTAC JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOTAC JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOTAC JOSEPH.
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