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DOTAL BRUNO

Active
Siren447 791 476Entrepreneur individuel06640 SAINT-JEANNETCréée le 29 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOTAL BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2003, identifié par le SIREN 447 791 476. Elle est domiciliée Qua du Peyron Snc Dotal Auberge des 4 Ch, 06640 Saint-Jeannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de DOTAL BRUNO

Dénomination
DOTAL BRUNO
SIREN
447 791 476
SIRET (siège)
447 791 476 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03447791476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 791 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
29 janvier 2003
Siège social
QUA DU PEYRON SNC DOTAL AUBERGE DES 4 CH, 06640, SAINT-JEANNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOTAL BRUNO

Activités des sièges sociaux

Finances de DOTAL BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOTAL BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOTAL BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06640 SAINT-JEANNETSiègeActif

    447 791 476 00016 · ouvert le 29 janvier 2003 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DOTAL BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOTAL BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOTAL BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOTAL BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOTAL BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOTAL BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOTAL BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2003

Questions fréquentes sur DOTAL BRUNO

Quel est le numéro SIREN de DOTAL BRUNO ?

Le numéro SIREN de DOTAL BRUNO est 447 791 476. Le SIRET de son siège social est 447 791 476 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03447791476.

Où se situe le siège social de DOTAL BRUNO ?

Le siège social de DOTAL BRUNO est situé Qua du Peyron Snc Dotal Auberge des 4 Ch, 06640 Saint-Jeannet.

DOTAL BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, DOTAL BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOTAL BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOTAL BRUNO.

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