DOTO PASCUAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOTO PASCUAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2022, identifié par le SIREN 910 464 049. Elle est domiciliée 5 Imp Gauguin, 31140 Aucamville. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DOTO PASCUAL
INSEE- Dénomination
- DOTO PASCUAL
- SIREN
- 910 464 049
- SIRET (siège)
- 910 464 049 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05910464049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 464 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 11 janvier 2022
- Siège social
- 5 IMP GAUGUIN, 31140, AUCAMVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOTO PASCUAL
Travaux de peinture et vitrerie
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Finances de DOTO PASCUAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOTO PASCUAL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOTO PASCUAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31140 AUCAMVILLESiègeActif
910 464 049 00014 · ouvert le 11 janvier 2022 · NAF 4334Z
Documents juridiques de DOTO PASCUAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOTO PASCUAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOTO PASCUAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOTO PASCUAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOTO PASCUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOTO PASCUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOTO PASCUAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2022
Questions fréquentes sur DOTO PASCUAL
Quel est le numéro SIREN de DOTO PASCUAL ?
Le numéro SIREN de DOTO PASCUAL est 910 464 049. Le SIRET de son siège social est 910 464 049 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05910464049.
Où se situe le siège social de DOTO PASCUAL ?
Le siège social de DOTO PASCUAL est situé 5 Imp Gauguin, 31140 Aucamville.
DOTO PASCUAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOTO PASCUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOTO PASCUAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOTO PASCUAL.
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