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DOTSELL

Active
Siren478 388 788SARL69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 01 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 388 788, DOTSELL est une SARL créée le 1er septembre 2004. Son siège social est situé 574 Che de Wette Fays les Haubans, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 748K.

Fiche d'identité de DOTSELL

Dénomination
DOTSELL
SIREN
478 388 788
SIRET (siège)
478 388 788 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63478388788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 388 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
748K
Date de création
01 septembre 2004
Siège social
574 CHE DE WETTE FAYS LES HAUBANS, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DOTSELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOTSELL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOTSELL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé

    478 388 788 00018 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 748K

Documents juridiques de DOTSELL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 30 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de DOTSELL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOTSELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOTSELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOTSELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOTSELL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOTSELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOTSELL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur DOTSELL

Quel est le numéro SIREN de DOTSELL ?

Le numéro SIREN de DOTSELL est 478 388 788. Le SIRET de son siège social est 478 388 788 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63478388788.

Où se situe le siège social de DOTSELL ?

Le siège social de DOTSELL est situé 574 Che de Wette Fays les Haubans, 69300 Caluire-et-Cuire.

DOTSELL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOTSELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOTSELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOTSELL.

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