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DOTTE PASCALE

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Siren419 798 202Entrepreneur individuel70360 ChemillyCréée le 01 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOTTE PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1998 sous le numéro SIREN 419 798 202. Son siège social est situé 4 CHE des Herbues, 70360 Chemilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de DOTTE PASCALE

Dénomination
DOTTE PASCALE
SIREN
419 798 202
SIRET (siège)
419 798 202 00034
N° TVA intracommunautaire
FR65419798202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 798 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 juillet 1998
Siège social
4 CHE des Herbues, 70360, Chemilly
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de DOTTE PASCALE

smartcaisse.fr09 70 79 24 71

Autres sites : facilecaisse.fr · smartcaisse.ovh · telec-smartcaisse.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de DOTTE PASCALE

CREATION VENTE DE LOGICIELS ET TOUTES PRESTATIONS DE SERVICE LIEES A CETTE ACTIVITE - VENTE DE MATERIEL INFORMATIQUE

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Finances de DOTTE PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOTTE PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOTTE PASCALE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70360 ChemillySiègeActif

    419 798 202 00034 · ouvert le 05 novembre 2005 · NAF 6201Z

  • 25000 BESANCONFermé

    419 798 202 00018 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 553A

  • 25720 Avanne-AveneyFermé

    419 798 202 00026 · ouvert le 05 novembre 2005 · NAF 6201Z

Documents juridiques de DOTTE PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOTTE PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOTTE PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOTTE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOTTE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOTTE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOTTE PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculée le 2025-06-20 · Début d'activité : 2025-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1998

Questions fréquentes sur DOTTE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DOTTE PASCALE ?

Le numéro SIREN de DOTTE PASCALE est 419 798 202. Le SIRET de son siège social est 419 798 202 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65419798202.

Où se situe le siège social de DOTTE PASCALE ?

Le siège social de DOTTE PASCALE est situé 4 CHE des Herbues, 70360 Chemilly.

DOTTE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOTTE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOTTE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOTTE PASCALE.

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