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DOUARD 350

Active
Siren513 592 014SCI13400 AUBAGNECréée le 08 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DOUARD 350 est une SCI immatriculée le 8 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 592 014. Le siège social de l'entreprise se trouve 350 av du Douard zi les Paluds, 13400 Aubagne. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. Elle est dirigée par JACQUES TEBOUL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DOUARD 350

Dénomination
DOUARD 350
SIREN
513 592 014
SIRET (siège)
513 592 014 00023
N° TVA intracommunautaire
FR21513592014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 592 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
08 juillet 2009
Siège social
350 AV DU DOUARD ZI LES PALUDS, 13400, AUBAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUARD 350

acquisition de toutes parts de sociétés civiles, la prise de participation dans toutes sociétés civiles, la propriété, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeuibles que la société se propose d'acquérir par voie d'achat, d'échange, d'apport ou autre

Finances de DOUARD 350

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUARD 350

JT

JACQUES TEBOUL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juillet 2009) · 17 ans

S

S C I IMMOBILIERE J.T

Autre

Depuis la création (08 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de DOUARD 350

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13400 AUBAGNESiègeActif

    513 592 014 00023 · ouvert le 08 juillet 2009 · NAF 6420Z

  • 13010 MARSEILLEFermé

    513 592 014 00015 · ouvert le 08 juillet 2009 · NAF 6420Z

Documents juridiques de DOUARD 350

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de DOUARD 350

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUARD 350. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUARD 350

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUARD 350. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUARD 350 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUARD 350 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUARD 350

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-08

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2009

Questions fréquentes sur DOUARD 350

Quel est le numéro SIREN de DOUARD 350 ?

Le numéro SIREN de DOUARD 350 est 513 592 014. Le SIRET de son siège social est 513 592 014 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21513592014.

Qui dirige DOUARD 350 ?

DOUARD 350 est dirigée par JACQUES TEBOUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUARD 350 ?

Le siège social de DOUARD 350 est situé 350 av du Douard zi les Paluds, 13400 Aubagne.

DOUARD 350 est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUARD 350 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUARD 350 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUARD 350.

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