DOUARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
DOUARD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2013, identifiée par le SIREN 793 166 778. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Moulins le Bourg, 35150 Boistrudan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A. La direction est assurée par SEBASTIEN DOUARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DOUARD
INSEE- Dénomination
- DOUARD
- SIREN
- 793 166 778
- SIRET (siège)
- 793 166 778 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR39793166778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 166 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 23 mai 2013
- Siège social
- RTE DE MOULINS LE BOURG, 35150, BOISTRUDAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUARD
Réparation automobile, mécanique agricole, négoce véhicules
Finances de DOUARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUARD
INSEEÉtablissements de DOUARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35150 BOISTRUDANSiègeActif
793 166 778 00019 · ouvert le 03 juin 2013 · NAF 4520A
Documents juridiques de DOUARD
INPIComptes annuels de DOUARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOUARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 16 juin 2026 · N° 26/01352
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Tribunal judiciaire, jLD
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Décision du 21 mai 2026 · N° 22/00218
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Décision du 05 mai 2026 · N° 25/08112
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Décision du 03 mai 2026 · N° 26/03363
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 03 mai 2026 · N° 26/03368
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 03 mai 2026 · N° 26/03273
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 03 mai 2026 · N° 26/03364
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 02 mai 2026 · N° 26/03356
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 02 mai 2026 · N° 26/03361
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUARD
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
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Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
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Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Début d'activité : 2013-06-03
- création
Date d'effet : 23 mai 2013
Questions fréquentes sur DOUARD
Quel est le numéro SIREN de DOUARD ?
Le numéro SIREN de DOUARD est 793 166 778. Le SIRET de son siège social est 793 166 778 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39793166778.
Qui dirige DOUARD ?
DOUARD est dirigée par SEBASTIEN DOUARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DOUARD ?
Le siège social de DOUARD est situé Rte de Moulins le Bourg, 35150 Boistrudan.
DOUARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUARD.
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