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DOUARD FRANCK

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Siren413 680 752Entrepreneur individuel22230 TREMORELCréée le 01 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 680 752, DOUARD FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1997. Son siège social est situé Bourg, 22230 Tremorel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de DOUARD FRANCK

Dénomination
DOUARD FRANCK
SIREN
413 680 752
SIRET (siège)
413 680 752 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18413680752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 680 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 septembre 1997
Siège social
BOURG, 22230, TREMOREL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUARD FRANCK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOUARD FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUARD FRANCK

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUARD FRANCK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 22230 TREMORELSiègeFermé

    413 680 752 00016 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 553A

Documents juridiques de DOUARD FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUARD FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUARD FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUARD FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUARD FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUARD FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUARD FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1997

Questions fréquentes sur DOUARD FRANCK

Quel est le numéro SIREN de DOUARD FRANCK ?

Le numéro SIREN de DOUARD FRANCK est 413 680 752. Le SIRET de son siège social est 413 680 752 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18413680752.

Où se situe le siège social de DOUARD FRANCK ?

Le siège social de DOUARD FRANCK est situé Bourg, 22230 Tremorel.

DOUARD FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUARD FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUARD FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUARD FRANCK.

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