Douart Marc-André

Active

Siren989 573 563Entrepreneur individuel73170 YenneCréée le 14 août 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Douart Marc-André est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 2025, identifié par le SIREN 989 573 563. Son siège social est situé 2 FG de la Rivière, 73170 Yenne. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de Douart Marc-André

INSEE

Dénomination: Douart Marc-André
SIREN: 989 573 563
SIRET (siège): 989 573 563 00016
N° TVA intracommunautaire: FR05989573563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 989 573 563
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 août 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 14 août 2025
Siège social: 2 FG de la Rivière, 73170, Yenne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Douart Marc-André

Animation évènementielle, location de matériel d'animation

Finances de Douart Marc-André

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Douart Marc-André

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Douart Marc-André

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73170 YenneSiègeActif
989 573 563 00016 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 9329Z

Documents juridiques de Douart Marc-André

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Douart Marc-André

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Douart Marc-André. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Douart Marc-André

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Douart Marc-André. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Douart Marc-André n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Douart Marc-André

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 août 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-14 · Début d'activité : 2025-09-01

15 août 2025création
Date d'effet : 14 août 2025

Questions fréquentes sur Douart Marc-André

Quel est le numéro SIREN de Douart Marc-André ?

Le numéro SIREN de Douart Marc-André est 989 573 563. Le SIRET de son siège social est 989 573 563 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05989573563.

Où se situe le siège social de Douart Marc-André ?

Le siège social de Douart Marc-André est situé 2 FG de la Rivière, 73170 Yenne.