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DOUAT BERNARD

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Siren398 027 813Entrepreneur individuel40260 LINXECréée le 01 mars 1971

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DOUAT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1971 sous le numéro SIREN 398 027 813. Elle est domiciliée Petit Pelle, 40260 Linxe. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DOUAT BERNARD

Dénomination
DOUAT BERNARD
SIREN
398 027 813
SIRET (siège)
398 027 813 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65398027813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 027 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 mars 1971
Siège social
PETIT PELLE, 40260, LINXE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUAT BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DOUAT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40260 LINXESiègeActif

    398 027 813 00011 · ouvert le 01 mars 1971 · NAF 0111Z

Conformité de DOUAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1971

Questions fréquentes sur DOUAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOUAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOUAT BERNARD est 398 027 813. Le SIRET de son siège social est 398 027 813 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65398027813.

Où se situe le siège social de DOUAT BERNARD ?

Le siège social de DOUAT BERNARD est situé Petit Pelle, 40260 Linxe.

DOUAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT BERNARD.