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DOUAT FABRICE

Active
Siren440 742 161Entrepreneur individuel42100 SAINT-ETIENNECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DOUAT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 742 161. Son siège social est situé 62 rue des Allies, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554B.

Fiche d'identité de DOUAT FABRICE

Dénomination
DOUAT FABRICE
SIREN
440 742 161
SIRET (siège)
440 742 161 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95440742161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 742 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
554B
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
62 RUE DES ALLIES, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUAT FABRICE

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Établissements de DOUAT FABRICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    440 742 161 00019 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 554B

Conformité de DOUAT FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUAT FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DOUAT FABRICE

Quel est le numéro SIREN de DOUAT FABRICE ?

Le numéro SIREN de DOUAT FABRICE est 440 742 161. Le SIRET de son siège social est 440 742 161 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95440742161.

Où se situe le siège social de DOUAT FABRICE ?

Le siège social de DOUAT FABRICE est situé 62 rue des Allies, 42100 Saint-Etienne.

DOUAT FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAT FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT FABRICE.

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