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DOUAT FRANCIS

Active
Siren327 288 650Entrepreneur individuel33480 AVENSANCréée le 19 mai 1983

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 327 288 650, DOUAT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 19 mai 1983. Son siège social est situé Ld Villeranque Clos Moulin, 33480 Avensan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DOUAT FRANCIS

Dénomination
DOUAT FRANCIS
SIREN
327 288 650
SIRET (siège)
327 288 650 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49327288650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 288 650
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
19 mai 1983
Siège social
LD VILLERANQUE CLOS MOULIN, 33480, AVENSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUAT FRANCIS

Culture de la vigne

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Établissements de DOUAT FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33480 AVENSANSiègeActif

    327 288 650 00010 · ouvert le 19 mai 1983 · NAF 0121Z

Conformité de DOUAT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUAT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 1983

Questions fréquentes sur DOUAT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DOUAT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DOUAT FRANCIS est 327 288 650. Le SIRET de son siège social est 327 288 650 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49327288650.

Où se situe le siège social de DOUAT FRANCIS ?

Le siège social de DOUAT FRANCIS est situé Ld Villeranque Clos Moulin, 33480 Avensan.

DOUAT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT FRANCIS.

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