DOUAT FRANCIS
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
DOUAT FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1965, identifié par le SIREN 418 970 851. Le siège social de l'entreprise se trouve Mazerette, 32300 Mirande. DOUAT FRANCIS relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de DOUAT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- DOUAT FRANCIS
- SIREN
- 418 970 851
- SIRET (siège)
- 418 970 851 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR48418970851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 970 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 01 janvier 1965
- Siège social
- MAZERETTE, 32300, MIRANDE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DOUAT FRANCIS
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de DOUAT FRANCIS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 32300 MIRANDESiègeActif
418 970 851 00030 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0210Z
- 32300 MIRANDEActif
418 970 851 00022 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A
- 32300 MIRANDEFermé
418 970 851 00014 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 011A
Conformité de DOUAT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUAT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUAT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1965
Questions fréquentes sur DOUAT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de DOUAT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de DOUAT FRANCIS est 418 970 851. Le SIRET de son siège social est 418 970 851 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48418970851.
Où se situe le siège social de DOUAT FRANCIS ?
Le siège social de DOUAT FRANCIS est situé Mazerette, 32300 Mirande.
DOUAT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUAT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUAT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT FRANCIS.
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