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DOUAT GILBERT

Active
Siren403 720 170Entrepreneur individuel32170 ESTAMPESCréée le 01 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUAT GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1996 sous le numéro SIREN 403 720 170. Elle est domiciliée à Estampes (32170). L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUAT GILBERT

Dénomination
DOUAT GILBERT
SIREN
403 720 170
SIRET (siège)
403 720 170 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92403720170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 720 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 février 1996
Siège social
32170, ESTAMPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUAT GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOUAT GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUAT GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUAT GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32170 ESTAMPESSiègeFermé

    403 720 170 00014 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 702B

Documents juridiques de DOUAT GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUAT GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUAT GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUAT GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAT GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUAT GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1996

Questions fréquentes sur DOUAT GILBERT

Quel est le numéro SIREN de DOUAT GILBERT ?

Le numéro SIREN de DOUAT GILBERT est 403 720 170. Le SIRET de son siège social est 403 720 170 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92403720170.

Où se situe le siège social de DOUAT GILBERT ?

Le siège social de DOUAT GILBERT est situé 32170 Estampes.

DOUAT GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAT GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAT GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT GILBERT.

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