DOUAT JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOUAT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 427 569 041. Le siège social de l'entreprise se trouve à Comigne (11700). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DOUAT JACQUES
INSEE- Dénomination
- DOUAT JACQUES
- SIREN
- 427 569 041
- SIRET (siège)
- 427 569 041 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87427569041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 569 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 11700, COMIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUAT JACQUES
Culture de la vigne
Finances de DOUAT JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUAT JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOUAT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11700 COMIGNESiègeActif
427 569 041 00010 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DOUAT JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUAT JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUAT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUAT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur DOUAT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DOUAT JACQUES ?
Le numéro SIREN de DOUAT JACQUES est 427 569 041. Le SIRET de son siège social est 427 569 041 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87427569041.
Où se situe le siège social de DOUAT JACQUES ?
Le siège social de DOUAT JACQUES est situé 11700 Comigne.
DOUAT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUAT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT JACQUES.
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