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DOUAT JEAN

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Siren323 964 411Entrepreneur individuel82800 BRUNIQUELCréée le 01 mars 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 964 411, DOUAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1982. Elle est domiciliée à Bruniquel (82800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 4614Z.

Fiche d'identité de DOUAT JEAN

Dénomination
DOUAT JEAN
SIREN
323 964 411
SIRET (siège)
323 964 411 00025
N° TVA intracommunautaire
FR96323964411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 964 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4614Z
Date de création
01 mars 1982
Siège social
82800, BRUNIQUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUAT JEAN

Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

Finances de DOUAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82800 BRUNIQUELSiègeActif

    323 964 411 00025 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4614Z

Documents juridiques de DOUAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1982

Questions fréquentes sur DOUAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUAT JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUAT JEAN est 323 964 411. Le SIRET de son siège social est 323 964 411 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96323964411.

Où se situe le siège social de DOUAT JEAN ?

Le siège social de DOUAT JEAN est situé 82800 Bruniquel.

DOUAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT JEAN.

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