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DOUAT JEAN-BERNARD

Active
Siren441 473 899Entrepreneur individuel64500 Saint-Jean-de-LuzCréée le 17 mars 2026

6820A · Location de logements

DOUAT JEAN-BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2026, identifié par le SIREN 441 473 899. Elle est domiciliée CHE de Chingaletenea N 9246, 64500 Saint-Jean-de-Luz. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DOUAT JEAN-BERNARD

Dénomination
DOUAT JEAN-BERNARD
SIREN
441 473 899
SIRET (siège)
441 473 899 00025
N° TVA intracommunautaire
FR05441473899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 473 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 mars 2026
Siège social
CHE de Chingaletenea N 9246, 64500, Saint-Jean-de-Luz
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUAT JEAN-BERNARD

LMNP

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Établissements de DOUAT JEAN-BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64500 Saint-Jean-de-LuzSiègeActif

    441 473 899 00025 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Conformité de DOUAT JEAN-BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT JEAN-BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAT JEAN-BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUAT JEAN-BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2026

Questions fréquentes sur DOUAT JEAN-BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOUAT JEAN-BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOUAT JEAN-BERNARD est 441 473 899. Le SIRET de son siège social est 441 473 899 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05441473899.

Où se situe le siège social de DOUAT JEAN-BERNARD ?

Le siège social de DOUAT JEAN-BERNARD est situé CHE de Chingaletenea N 9246, 64500 Saint-Jean-de-Luz.

DOUAT JEAN-BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAT JEAN-BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAT JEAN-BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT JEAN-BERNARD.