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DOUAT PASCALE

Active
Siren835 369 703Entrepreneur individuel34660 COURNONTERRALCréée le 08 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUAT PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2018, identifié par le SIREN 835 369 703. Le siège social de l'entreprise se trouve 188 rue Federico Garcia Lorca Bat A N13 residence Rosa Parks, 34660 Cournonterral. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de DOUAT PASCALE

Dénomination
DOUAT PASCALE
SIREN
835 369 703
SIRET (siège)
835 369 703 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49835369703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 369 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
08 février 2018
Siège social
188 RUE FEDERICO GARCIA LORCA BAT A N13 RESIDENCE ROSA PARKS, 34660, COURNONTERRAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUAT PASCALE

Vente à domicile

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Finances de DOUAT PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUAT PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUAT PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34660 COURNONTERRALSiègeActif

    835 369 703 00011 · ouvert le 08 février 2018 · NAF 4799A

Documents juridiques de DOUAT PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUAT PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUAT PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUAT PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUAT PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2018

Questions fréquentes sur DOUAT PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DOUAT PASCALE ?

Le numéro SIREN de DOUAT PASCALE est 835 369 703. Le SIRET de son siège social est 835 369 703 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49835369703.

Où se situe le siège social de DOUAT PASCALE ?

Le siège social de DOUAT PASCALE est situé 188 rue Federico Garcia Lorca Bat A N13 residence Rosa Parks, 34660 Cournonterral.

DOUAT PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAT PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT PASCALE.

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