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DOUAT STEPHANE

Active
Siren802 962 985Entrepreneur individuel31460 Auriac-sur-VendinelleCréée le 19 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUAT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 962 985. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 CHE de Saint Papoul, 31460 Auriac-sur-Vendinelle. Son activité principale relève du code NAF 8122Z.

Fiche d'identité de DOUAT STEPHANE

Dénomination
DOUAT STEPHANE
SIREN
802 962 985
SIRET (siège)
802 962 985 00049
N° TVA intracommunautaire
FR85802962985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 962 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8122Z
Date de création
19 juin 2014
Siège social
16 CHE de Saint Papoul, 31460, Auriac-sur-Vendinelle
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DOUAT STEPHANE

Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Finances de DOUAT STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUAT STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUAT STEPHANE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 31460 Auriac-sur-VendinelleSiègeActif

    802 962 985 00049 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8122Z

  • 31280 DREMIL-LAFAGEActif

    802 962 985 00023 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 0149Z

  • 31280 DREMIL-LAFAGEFermé

    802 962 985 00015 · ouvert le 05 décembre 2016 · NAF 8122Z

  • 31590 LAVALETTEFermé

    802 962 985 00031 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8122Z

Documents juridiques de DOUAT STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUAT STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUAT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUAT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUAT STEPHANE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-05

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2014

Questions fréquentes sur DOUAT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DOUAT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DOUAT STEPHANE est 802 962 985. Le SIRET de son siège social est 802 962 985 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85802962985.

Où se situe le siège social de DOUAT STEPHANE ?

Le siège social de DOUAT STEPHANE est situé 16 CHE de Saint Papoul, 31460 Auriac-sur-Vendinelle.

DOUAT STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAT STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAT STEPHANE.

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