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DOUAY SEBASTIEN

Active
Siren804 324 697Entrepreneur individuel85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 01 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 324 697, DOUAY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2014. Elle est domiciliée 24 rue du Calvaire, 85000 La Roche-sur-Yon. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUAY SEBASTIEN

Dénomination
DOUAY SEBASTIEN
SIREN
804 324 697
SIRET (siège)
804 324 697 00023
N° TVA intracommunautaire
FR66804324697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 324 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
24 RUE DU CALVAIRE, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUAY SEBASTIEN

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de DOUAY SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUAY SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUAY SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeActif

    804 324 697 00023 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6622Z

  • 49100 ANGERSFermé

    804 324 697 00015 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6619B

Documents juridiques de DOUAY SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUAY SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUAY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUAY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUAY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur DOUAY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DOUAY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DOUAY SEBASTIEN est 804 324 697. Le SIRET de son siège social est 804 324 697 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66804324697.

Où se situe le siège social de DOUAY SEBASTIEN ?

Le siège social de DOUAY SEBASTIEN est situé 24 rue du Calvaire, 85000 La Roche-sur-Yon.

DOUAY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAY SEBASTIEN.

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