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DOUAY SEBASTIEN

Active
Siren930 650 627Entrepreneur individuel35240 RetiersCréée le 03 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 930 650 627, DOUAY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 3 juillet 2024. Elle est domiciliée 1 LD Roman, 35240 Retiers. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUAY SEBASTIEN

Dénomination
DOUAY SEBASTIEN
SIREN
930 650 627
SIRET (siège)
930 650 627 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20930650627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 650 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
03 juillet 2024
Siège social
1 LD Roman, 35240, Retiers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUAY SEBASTIEN

Producteur d'énergie photovoltaïque

Finances de DOUAY SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUAY SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUAY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35240 RetiersSiègeActif

    930 650 627 00019 · ouvert le 23 avril 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOUAY SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUAY SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUAY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUAY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUAY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2024

Questions fréquentes sur DOUAY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DOUAY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DOUAY SEBASTIEN est 930 650 627. Le SIRET de son siège social est 930 650 627 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20930650627.

Où se situe le siège social de DOUAY SEBASTIEN ?

Le siège social de DOUAY SEBASTIEN est situé 1 LD Roman, 35240 Retiers.

DOUAY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAY SEBASTIEN.

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