CheckersProcédures

Douay Sylvain

Active
Siren130 798 192Entrepreneur individuel01800 Saint-Maurice-de-GourdansCréée le 30 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Douay Sylvain est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2026, identifié par le SIREN 130 798 192. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 RTE de Port Galland, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de Douay Sylvain

Dénomination
Douay Sylvain
SIREN
130 798 192
SIRET (siège)
130 798 192 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03130798192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 130 798 192
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
30 septembre 2026
Siège social
63 RTE de Port Galland, 01800, Saint-Maurice-de-Gourdans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Douay Sylvain

Conception d'outils digitaux

Finances de Douay Sylvain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Douay Sylvain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Douay Sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 Saint-Maurice-de-GourdansSiègeActif

    130 798 192 00014 · ouvert le 29 septembre 2026 · NAF 6201Z

Documents juridiques de Douay Sylvain

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de Douay Sylvain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Douay Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Douay Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Douay Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Douay Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Douay Sylvain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2026

Questions fréquentes sur Douay Sylvain

Quel est le numéro SIREN de Douay Sylvain ?

Le numéro SIREN de Douay Sylvain est 130 798 192. Le SIRET de son siège social est 130 798 192 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03130798192.

Où se situe le siège social de Douay Sylvain ?

Le siège social de Douay Sylvain est situé 63 RTE de Port Galland, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans.

Douay Sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, Douay Sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Douay Sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Douay Sylvain.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises programmation informatique

Toutes les entreprises avec le code NAF 6201Z

Entreprises à Saint-Maurice-de-Gourdans

Toutes les entreprises à Saint-Maurice-de-Gourdans