DOUBLE B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
DOUBLE B est une SCI immatriculée le 9 février 2017 sous le numéro SIREN 827 764 853. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 la Basse Ralière La Pommeraie-sur-Sèvre 15 LA BASSE RALIERE, 85700 Sevremont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE BURCH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DOUBLE B
INSEE- Dénomination
- DOUBLE B
- SIREN
- 827 764 853
- SIRET (siège)
- 827 764 853 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR93827764853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 764 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 2017
- Siège social
- 15 la Basse Ralière La Pommeraie-sur-Sèvre 15 LA BASSE RALIERE, 85700, SEVREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUBLE B
Acquisition, construction, gestion de biens et droits immobiliers
Finances de DOUBLE B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUBLE B
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Coussein
Gérant Associé indéfiniment responsable · jusqu'à avril 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOUBLE B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85700 SEVREMONTSiègeActif
827 764 853 00012 · ouvert le 30 décembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOUBLE B
INPIComptes annuels de DOUBLE B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUBLE B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUBLE B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUBLE B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOUBLE B. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 13 mai 2024 · N° 23/10933
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/10933
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUBLE B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUBLE B
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Coussein, nom d'usage : Boileau, Lydia Anne
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-09 · Début d'activité : 2016-12-30
- création
Date d'effet : 09 février 2017
Questions fréquentes sur DOUBLE B
Quel est le numéro SIREN de DOUBLE B ?
Le numéro SIREN de DOUBLE B est 827 764 853. Le SIRET de son siège social est 827 764 853 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93827764853.
Qui dirige DOUBLE B ?
DOUBLE B est dirigée par MARIE BURCH, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DOUBLE B ?
Le siège social de DOUBLE B est situé 15 la Basse Ralière La Pommeraie-sur-Sèvre 15 LA BASSE RALIERE, 85700 Sevremont.
DOUBLE B est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUBLE B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUBLE B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUBLE B.
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