DOUBLE CASQUETTE

Active

Siren910 846 419SAS64990 VILLEFRANQUECréée le 01 mars 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

DOUBLE CASQUETTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2022, identifiée par le SIREN 910 846 419. Le siège social de l'entreprise se trouve CHE SANTA MARIA QUARTIERS BAS DOMAIN Domaine Santa Maria, 64990 Villefranque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z. VICTORIA FAURE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOUBLE CASQUETTE

INSEE

Dénomination: DOUBLE CASQUETTE
SIREN: 910 846 419
SIRET (siège): 910 846 419 00018
N° TVA intracommunautaire: FR90910846419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 910 846 419
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 01 mars 2022
Siège social: CHE SANTA MARIA QUARTIERS BAS DOMAIN Domaine Santa Maria, 64990, VILLEFRANQUE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUBLE CASQUETTE

Organisation d'évènements, conseil en communication

Finances de DOUBLE CASQUETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUBLE CASQUETTE

INSEE

VICTORIA FAURE

Président de SAS

Depuis la création (01 mars 2022) · 4 ans

Établissements de DOUBLE CASQUETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64990 VILLEFRANQUESiègeActif
910 846 419 00018 · ouvert le 15 février 2022 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DOUBLE CASQUETTE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2026

Procès-verbal de transformation

Dépôt du 01 mars 2022

Acte

Comptes annuels de DOUBLE CASQUETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUBLE CASQUETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUBLE CASQUETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUBLE CASQUETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUBLE CASQUETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUBLE CASQUETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUBLE CASQUETTE

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 avril 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
06 décembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
09 mars 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-01 · Début d'activité : 2022-02-15

19 mai 2024création
Date d'effet : 01 mars 2022

Marques déposées par DOUBLE CASQUETTE

INPI

DOUBLE CASQUETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

immersilive
N° 5055646 · Déposée le 20 mai 2024 · Marque verbale
Marque enregistrée
Classes 9, 35, 38, 41, 42 · valable jusqu’au 20 mai 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOUBLE CASQUETTE

Quel est le numéro SIREN de DOUBLE CASQUETTE ?

Le numéro SIREN de DOUBLE CASQUETTE est 910 846 419. Le SIRET de son siège social est 910 846 419 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90910846419.

Qui dirige DOUBLE CASQUETTE ?

DOUBLE CASQUETTE est dirigée par VICTORIA FAURE, président de sas.

Où se situe le siège social de DOUBLE CASQUETTE ?

Le siège social de DOUBLE CASQUETTE est situé CHE SANTA MARIA QUARTIERS BAS DOMAIN Domaine Santa Maria, 64990 Villefranque.