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DOUBS DELICES

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Siren480 099 910SARL25330 DESERVILLERSCréée le 23 décembre 2004

4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 099 910, DOUBS DELICES est une SARL créée le 23 décembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Neuve, 25330 Deservillers. DOUBS DELICES relève du secteur autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z).

Fiche d'identité de DOUBS DELICES

Dénomination
DOUBS DELICES
SIREN
480 099 910
SIRET (siège)
480 099 910 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92480099910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 099 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre SARL coopérative
Code NAF / APE
4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Date de création
23 décembre 2004
Siège social
10 RUE NEUVE, 25330, DESERVILLERS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de DOUBS DELICES

Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

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Finances de DOUBS DELICES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOUBS DELICES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUBS DELICES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25330 DESERVILLERSSiègeActif

    480 099 910 00014 · ouvert le 23 décembre 2004 · NAF 4729Z

Documents juridiques de DOUBS DELICES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2004

  • Acte

Conformité de DOUBS DELICES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUBS DELICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUBS DELICES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUBS DELICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUBS DELICES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2004

Questions fréquentes sur DOUBS DELICES

Quel est le numéro SIREN de DOUBS DELICES ?

Le numéro SIREN de DOUBS DELICES est 480 099 910. Le SIRET de son siège social est 480 099 910 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92480099910.

Où se situe le siège social de DOUBS DELICES ?

Le siège social de DOUBS DELICES est situé 10 rue Neuve, 25330 Deservillers.

DOUBS DELICES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUBS DELICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUBS DELICES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUBS DELICES.