DOUBS DELICES
Active4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 099 910, DOUBS DELICES est une SARL créée le 23 décembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Neuve, 25330 Deservillers. DOUBS DELICES relève du secteur autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z).
Fiche d'identité de DOUBS DELICES
INSEE- Dénomination
- DOUBS DELICES
- SIREN
- 480 099 910
- SIRET (siège)
- 480 099 910 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92480099910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 099 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre SARL coopérative
- Code NAF / APE
- 4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
- Date de création
- 23 décembre 2004
- Siège social
- 10 RUE NEUVE, 25330, DESERVILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUBS DELICES
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
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Finances de DOUBS DELICES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUBS DELICES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOUBS DELICES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25330 DESERVILLERSSiègeActif
480 099 910 00014 · ouvert le 23 décembre 2004 · NAF 4729Z
Documents juridiques de DOUBS DELICES
INPIConformité de DOUBS DELICES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUBS DELICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUBS DELICES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUBS DELICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUBS DELICES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 23 décembre 2004
Questions fréquentes sur DOUBS DELICES
Quel est le numéro SIREN de DOUBS DELICES ?
Le numéro SIREN de DOUBS DELICES est 480 099 910. Le SIRET de son siège social est 480 099 910 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92480099910.
Où se situe le siège social de DOUBS DELICES ?
Le siège social de DOUBS DELICES est situé 10 rue Neuve, 25330 Deservillers.
DOUBS DELICES est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUBS DELICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUBS DELICES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUBS DELICES.
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