DOUBS TERROIR
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
DOUBS TERROIR est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 971 874. Elle est domiciliée 2 Che de la Grande Fin, 25210 Les Fontenelles. L'entreprise déclare le code NAF 4791B comme activité principale. Elle est dirigée par Xavier Renaud, liquidateur. DOUBS TERROIR a été radiée le 1er mai 2024 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de DOUBS TERROIR
INSEE- Dénomination
- DOUBS TERROIR
- SIREN
- 914 971 874
- SIRET (siège)
- 914 971 874 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR31914971874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 971 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 28 juin 2022
- Date de radiation
- 01 mai 2024
- Siège social
- 2 CHE DE LA GRANDE FIN , 25210, LES FONTENELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de DOUBS TERROIR
La vente à distance de produits agroalimentaires e-commerce.
Finances de DOUBS TERROIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUBS TERROIR
INSEEÉtablissements de DOUBS TERROIR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25210 LES FONTENELLESSiègeFermé
914 971 874 00013 · NAF 4791B
Documents juridiques de DOUBS TERROIR
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DOUBS TERROIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUBS TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUBS TERROIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUBS TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUBS TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUBS TERROIR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Liquidateur : RENAUD Xavier, Jean-Paul
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-28 · Début d'activité : 2022-07-01
- radiation
Date d'effet : 01 mai 2024
Questions fréquentes sur DOUBS TERROIR
Quel est le numéro SIREN de DOUBS TERROIR ?
Le numéro SIREN de DOUBS TERROIR est 914 971 874. Le SIRET de son siège social est 914 971 874 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31914971874.
Qui dirige DOUBS TERROIR ?
DOUBS TERROIR est dirigée par Xavier Renaud, liquidateur.
Où se situe le siège social de DOUBS TERROIR ?
Le siège social de DOUBS TERROIR est situé 2 Che de la Grande Fin, 25210 Les Fontenelles.
DOUBS TERROIR est-elle toujours en activité ?
Non, DOUBS TERROIR n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er mai 2024.
DOUBS TERROIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUBS TERROIR.
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