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DOUBSPONT20

Active
Siren881 474 837SAS25470 CHARMAUVILLERSCréée le 13 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

DOUBSPONT20 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2020, identifiée par le SIREN 881 474 837. Son siège social est situé les Essarts Cuenot LES ESSARTS CUENOT, 25470 Charmauvillers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. La direction est assurée par DIDIER SCHERMESSER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DOUBSPONT20

Dénomination
DOUBSPONT20
SIREN
881 474 837
SIRET (siège)
881 474 837 00013
N° TVA intracommunautaire
FR47881474837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 474 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
13 février 2020
Siège social
les Essarts Cuenot LES ESSARTS CUENOT, 25470, CHARMAUVILLERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DOUBSPONT20

La restauration traditionnelle sur place ainsi que toutes autres activités accessoires ou connexes

Finances de DOUBSPONT20

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUBSPONT20

DS

DIDIER SCHERMESSER

Président de SAS

Depuis la création (13 février 2020) · 6 ans

Établissements de DOUBSPONT20

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 25470 CHARMAUVILLERSSiègeActif

    881 474 837 00013 · ouvert le 30 janvier 2020 · NAF 7010Z

  • 25470 GOUMOISActif

    881 474 837 00021 · ouvert le 11 mai 2020 · NAF 5610A

  • 25140 CHARQUEMONTActif

    881 474 837 00039 · ouvert le 15 mai 2024 · NAF 5610A

Documents juridiques de DOUBSPONT20

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 13 février 2020

  • Acte

Comptes annuels de DOUBSPONT20

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUBSPONT20. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUBSPONT20

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUBSPONT20. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUBSPONT20 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUBSPONT20 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUBSPONT20

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2020

Questions fréquentes sur DOUBSPONT20

Quel est le numéro SIREN de DOUBSPONT20 ?

Le numéro SIREN de DOUBSPONT20 est 881 474 837. Le SIRET de son siège social est 881 474 837 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47881474837.

Qui dirige DOUBSPONT20 ?

DOUBSPONT20 est dirigée par DIDIER SCHERMESSER, président de sas.

Où se situe le siège social de DOUBSPONT20 ?

Le siège social de DOUBSPONT20 est situé les Essarts Cuenot LES ESSARTS CUENOT, 25470 Charmauvillers.

DOUBSPONT20 est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUBSPONT20 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUBSPONT20 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUBSPONT20.

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