DOUCE COMTOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,7 k€
- Effectif
- Non publié
DOUCE COMTOISE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 496 076. Son siège social est situé 33 Grande rue, 70100 Gray. Son activité principale relève du code NAF 1072Z. Elle est dirigée par LUDOVIC COURBOT, gérant.
Fiche d'identité de DOUCE COMTOISE
INSEE- Dénomination
- DOUCE COMTOISE
- SIREN
- 538 496 076
- SIRET (siège)
- 538 496 076 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR91538496076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 496 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 700 €
- Code NAF / APE
- 1072Z
- Date de création
- 14 décembre 2011
- Siège social
- 33 GRANDE RUE, 70100, GRAY
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de DOUCE COMTOISE
FABRICATION DE BISCUITERIE
Finances de DOUCE COMTOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUCE COMTOISE
INSEEÉtablissements de DOUCE COMTOISE
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- 70100 GRAYSiègeActif
538 496 076 00034 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 1072Z
- 70150 BAYActif
538 496 076 00018 · NAF 7010Z
- 39800 AUMONTActif
538 496 076 00059 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 1072Z
- 39800 AUMONTFermé
538 496 076 00042 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 1072Z
- 25770 FRANOISFermé
538 496 076 00026 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 1072Z
Documents juridiques de DOUCE COMTOISE
INPIComptes annuels de DOUCE COMTOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCE COMTOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUCE COMTOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCE COMTOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUCE COMTOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUCE COMTOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUCE COMTOISE
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2011-11-15
- création
Date d'effet : 14 décembre 2011
Questions fréquentes sur DOUCE COMTOISE
Quel est le numéro SIREN de DOUCE COMTOISE ?
Le numéro SIREN de DOUCE COMTOISE est 538 496 076. Le SIRET de son siège social est 538 496 076 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91538496076.
Qui dirige DOUCE COMTOISE ?
DOUCE COMTOISE est dirigée par LUDOVIC COURBOT, gérant.
Où se situe le siège social de DOUCE COMTOISE ?
Le siège social de DOUCE COMTOISE est situé 33 Grande rue, 70100 Gray.
DOUCE COMTOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUCE COMTOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUCE COMTOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCE COMTOISE.
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