DOUCE EMMANUELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 391 603 842, DOUCE EMMANUELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée Chateau Robert, 40500 Montgaillard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de DOUCE EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- DOUCE EMMANUELLE
- SIREN
- 391 603 842
- SIRET (siège)
- 391 603 842 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR15391603842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 603 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- CHATEAU ROBERT, 40500, MONTGAILLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUCE EMMANUELLE
Activité des médecins généralistes
Finances de DOUCE EMMANUELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUCE EMMANUELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOUCE EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40500 MONTGAILLARDSiègeFermé
391 603 842 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 8621Z
Documents juridiques de DOUCE EMMANUELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUCE EMMANUELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCE EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUCE EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCE EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUCE EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUCE EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur DOUCE EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de DOUCE EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de DOUCE EMMANUELLE est 391 603 842. Le SIRET de son siège social est 391 603 842 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15391603842.
Où se situe le siège social de DOUCE EMMANUELLE ?
Le siège social de DOUCE EMMANUELLE est situé Chateau Robert, 40500 Montgaillard.
DOUCE EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUCE EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUCE EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCE EMMANUELLE.
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