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DOUCE STEPHANE

Active
Siren428 377 667Entrepreneur individuel34480 PUISSALICONCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 428 377 667. Son siège social est situé à Puissalicon (34480). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de DOUCE STEPHANE

Dénomination
DOUCE STEPHANE
SIREN
428 377 667
SIRET (siège)
428 377 667 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92428377667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 377 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
34480, PUISSALICON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCE STEPHANE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOUCE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCE STEPHANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34480 PUISSALICONSiègeFermé

    428 377 667 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011G

Documents juridiques de DOUCE STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCE STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DOUCE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DOUCE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DOUCE STEPHANE est 428 377 667. Le SIRET de son siège social est 428 377 667 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92428377667.

Où se situe le siège social de DOUCE STEPHANE ?

Le siège social de DOUCE STEPHANE est situé 34480 Puissalicon.

DOUCE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCE STEPHANE.

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