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DOUCET BRUNO

Active
Siren444 352 603Entrepreneur individuel25240 MOUTHECréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCET BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 444 352 603. Son siège social est situé 19 Grande rue Presbytere, 25240 Mouthe. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de DOUCET BRUNO

Dénomination
DOUCET BRUNO
SIREN
444 352 603
SIRET (siège)
444 352 603 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13444352603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 352 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
19 GRANDE RUE PRESBYTERE, 25240, MOUTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET BRUNO

Activités des organisations religieuses

Finances de DOUCET BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25240 MOUTHESiègeActif

    444 352 603 00013 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 9491Z

Documents juridiques de DOUCET BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur DOUCET BRUNO

Quel est le numéro SIREN de DOUCET BRUNO ?

Le numéro SIREN de DOUCET BRUNO est 444 352 603. Le SIRET de son siège social est 444 352 603 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13444352603.

Où se situe le siège social de DOUCET BRUNO ?

Le siège social de DOUCET BRUNO est situé 19 Grande rue Presbytere, 25240 Mouthe.

DOUCET BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET BRUNO.

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