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DOUCET CLAUDE

Active
Siren340 261 379Entrepreneur individuel03410 DOMERATCréée le 03 février 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCET CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 1987 sous le numéro SIREN 340 261 379. Son siège social est situé 28 rue de la Liberation, 03410 Domerat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DOUCET CLAUDE

Dénomination
DOUCET CLAUDE
SIREN
340 261 379
SIRET (siège)
340 261 379 00028
N° TVA intracommunautaire
FR90340261379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 261 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
03 février 1987
Siège social
28 RUE DE LA LIBERATION, 03410, DOMERAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUCET CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DOUCET CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03410 DOMERATSiègeActif

    340 261 379 00028 · ouvert le 19 mai 2011 · NAF 9003A

  • 03410 DOMERATFermé

    340 261 379 00010 · ouvert le 01 février 1987 · NAF 522C

Documents juridiques de DOUCET CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1987

Questions fréquentes sur DOUCET CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DOUCET CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DOUCET CLAUDE est 340 261 379. Le SIRET de son siège social est 340 261 379 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90340261379.

Où se situe le siège social de DOUCET CLAUDE ?

Le siège social de DOUCET CLAUDE est situé 28 rue de la Liberation, 03410 Domerat.

DOUCET CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET CLAUDE.

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