DOUCET FRANCOIS
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
DOUCET FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 006 941 538. Son siège social est situé zone Artisanale, 04700 Oraison. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de DOUCET FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DOUCET FRANCOIS
- SIREN
- 006 941 538
- SIRET (siège)
- 006 941 538 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR84006941538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 006 941 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- ZONE ARTISANALE, 04700, ORAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUCET FRANCOIS
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Établissements de DOUCET FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 04700 ORAISONSiègeFermé
006 941 538 00024 · ouvert le 21 janvier 1986 · NAF 7740Z
Conformité de DOUCET FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUCET FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUCET FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur DOUCET FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DOUCET FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DOUCET FRANCOIS est 006 941 538. Le SIRET de son siège social est 006 941 538 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84006941538.
Où se situe le siège social de DOUCET FRANCOIS ?
Le siège social de DOUCET FRANCOIS est situé zone Artisanale, 04700 Oraison.
DOUCET FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUCET FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUCET FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET FRANCOIS.
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