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DOUCET JEAN

Active
Siren392 838 629Entrepreneur individuel46250 LES ARQUESCréée le 15 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1993, identifié par le SIREN 392 838 629. Le siège social de l'entreprise se trouve Sarrau, 46250 Les Arques. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUCET JEAN

Dénomination
DOUCET JEAN
SIREN
392 838 629
SIRET (siège)
392 838 629 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43392838629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 838 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
15 octobre 1993
Siège social
SARRAU, 46250, LES ARQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET JEAN

Élevage d'autres animaux

Finances de DOUCET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46250 LES ARQUESSiègeFermé

    392 838 629 00013 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DOUCET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1993

Marques déposées par DOUCET JEAN

DOUCET JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOUCET JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUCET JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUCET JEAN est 392 838 629. Le SIRET de son siège social est 392 838 629 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43392838629.

Où se situe le siège social de DOUCET JEAN ?

Le siège social de DOUCET JEAN est situé Sarrau, 46250 Les Arques.

DOUCET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET JEAN.

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