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DOUCET JEAN

Active
Siren430 661 983Entrepreneur individuel44330 CHAPELLE-HEULIN (LA)Créée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 661 983, DOUCET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Son siège social est situé La Roseraie, 44330 Chapelle-Heulin (la). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUCET JEAN

Dénomination
DOUCET JEAN
SIREN
430 661 983
SIRET (siège)
430 661 983 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87430661983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 661 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
LA ROSERAIE, 44330, CHAPELLE-HEULIN (LA)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DOUCET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44330 CHAPELLE-HEULIN (LA)SiègeActif

    430 661 983 00014 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOUCET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur DOUCET JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUCET JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUCET JEAN est 430 661 983. Le SIRET de son siège social est 430 661 983 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87430661983.

Où se situe le siège social de DOUCET JEAN ?

Le siège social de DOUCET JEAN est situé La Roseraie, 44330 Chapelle-Heulin (la).

DOUCET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET JEAN.

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