CheckersProcédures

DOUCET PASCAL

Active
Siren340 739 523Entrepreneur individuel47700 CASTELJALOUXCréée le 01 avril 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 739 523, DOUCET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1987. Son siège social est situé 5 Grand rue, 47700 Casteljaloux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DOUCET PASCAL

Dénomination
DOUCET PASCAL
SIREN
340 739 523
SIRET (siège)
340 739 523 00025
N° TVA intracommunautaire
FR86340739523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 739 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 avril 1987
Siège social
5 GRAND RUE, 47700, CASTELJALOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUCET PASCAL

Activités d'architecture

Finances de DOUCET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47700 CASTELJALOUXSiègeActif

    340 739 523 00025 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7111Z

  • 47700 CASTELJALOUXFermé

    340 739 523 00017 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 742A

Documents juridiques de DOUCET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1987

Questions fréquentes sur DOUCET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOUCET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOUCET PASCAL est 340 739 523. Le SIRET de son siège social est 340 739 523 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86340739523.

Où se situe le siège social de DOUCET PASCAL ?

Le siège social de DOUCET PASCAL est situé 5 Grand rue, 47700 Casteljaloux.

DOUCET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à Casteljaloux

Toutes les entreprises à Casteljaloux