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DOUCET PASCAL

Active
Siren477 703 813Entrepreneur individuel12100 MILLAUCréée le 30 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2004 sous le numéro SIREN 477 703 813. Elle est domiciliée 17 rue de la Fraternite Logement 204, 12100 Millau. Son activité principale relève du code NAF 4782Z.

Fiche d'identité de DOUCET PASCAL

Dénomination
DOUCET PASCAL
SIREN
477 703 813
SIRET (siège)
477 703 813 00048
N° TVA intracommunautaire
FR83477703813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 703 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
30 juin 2004
Siège social
17 RUE DE LA FRATERNITE LOGEMENT 204, 12100, MILLAU
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DOUCET PASCAL

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Finances de DOUCET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 12100 MILLAUSiègeActif

    477 703 813 00048 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 4782Z

  • 12100 MILLAUFermé

    477 703 813 00014 · ouvert le 30 juin 2004 · NAF 526E

  • 12100 MILLAUFermé

    477 703 813 00022 · ouvert le 27 mai 2005 · NAF 526E

  • 12100 MILLAUFermé

    477 703 813 00030 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 4782Z

Documents juridiques de DOUCET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-04-03 · Début d'activité : 2017-04-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2004

Questions fréquentes sur DOUCET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOUCET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOUCET PASCAL est 477 703 813. Le SIRET de son siège social est 477 703 813 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83477703813.

Où se situe le siège social de DOUCET PASCAL ?

Le siège social de DOUCET PASCAL est situé 17 rue de la Fraternite Logement 204, 12100 Millau.

DOUCET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET PASCAL.

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