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DOUCET Pascal

Active
Siren984 576 538100038690 BévenaisCréée le 13 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 984 576 538, DOUCET Pascal est une 1000 créée le 13 février 2024. Elle est domiciliée 900 CHE de Pollardière, 38690 Bévenais. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUCET Pascal

Dénomination
DOUCET Pascal
SIREN
984 576 538
SIRET (siège)
984 576 538 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86984576538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 576 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
13 février 2024
Siège social
900 CHE de Pollardière, 38690, Bévenais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET Pascal

Taille de haie et d'arbustes, tonte de gazon, jardinnage, debroussaillage.

Finances de DOUCET Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 BévenaisSiègeActif

    984 576 538 00016 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 8130Z

Documents juridiques de DOUCET Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2024

Questions fréquentes sur DOUCET Pascal

Quel est le numéro SIREN de DOUCET Pascal ?

Le numéro SIREN de DOUCET Pascal est 984 576 538. Le SIRET de son siège social est 984 576 538 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86984576538.

Où se situe le siège social de DOUCET Pascal ?

Le siège social de DOUCET Pascal est situé 900 CHE de Pollardière, 38690 Bévenais.

DOUCET Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET Pascal.

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