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DOUCET PATRICE

Active
Siren802 211 862Entrepreneur individuel73450 VALMEINIERCréée le 20 septembre 2012

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DOUCET PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 septembre 2012 sous le numéro SIREN 802 211 862. Le siège social de l'entreprise se trouve Res le Caribou Ld aux Ilettes, 73450 Valmeinier. DOUCET PATRICE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DOUCET PATRICE

Dénomination
DOUCET PATRICE
SIREN
802 211 862
SIRET (siège)
802 211 862 00015
N° TVA intracommunautaire
FR26802211862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 211 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 septembre 2012
Siège social
RES LE CARIBOU LD AUX ILETTES, 73450, VALMEINIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET PATRICE

Location de logements

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Établissements de DOUCET PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73450 VALMEINIERSiègeActif

    802 211 862 00015 · ouvert le 20 septembre 2012 · NAF 6820A

Conformité de DOUCET PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUCET PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2012

Questions fréquentes sur DOUCET PATRICE

Quel est le numéro SIREN de DOUCET PATRICE ?

Le numéro SIREN de DOUCET PATRICE est 802 211 862. Le SIRET de son siège social est 802 211 862 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26802211862.

Où se situe le siège social de DOUCET PATRICE ?

Le siège social de DOUCET PATRICE est situé Res le Caribou Ld aux Ilettes, 73450 Valmeinier.

DOUCET PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET PATRICE.

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