DOUCET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOUCET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2009, identifié par le SIREN 514 780 824. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bas Rouvray, 44440 Joue-sur-Erdre. Son activité principale relève du code NAF 7112B.
Fiche d'identité de DOUCET PATRICK
INSEE- Dénomination
- DOUCET PATRICK
- SIREN
- 514 780 824
- SIRET (siège)
- 514 780 824 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52514780824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 780 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 10 septembre 2009
- Siège social
- LE BAS ROUVRAY, 44440, JOUE-SUR-ERDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUCET PATRICK
Ingénierie, études techniques
Finances de DOUCET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUCET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOUCET PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44440 JOUE-SUR-ERDRESiègeActif
514 780 824 00017 · ouvert le 10 septembre 2009 · NAF 7112B
Documents juridiques de DOUCET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUCET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUCET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUCET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUCET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2009
Questions fréquentes sur DOUCET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DOUCET PATRICK ?
Le numéro SIREN de DOUCET PATRICK est 514 780 824. Le SIRET de son siège social est 514 780 824 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52514780824.
Où se situe le siège social de DOUCET PATRICK ?
Le siège social de DOUCET PATRICK est situé Le Bas Rouvray, 44440 Joue-sur-Erdre.
DOUCET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUCET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUCET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET PATRICK.
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