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DOUCET PAUL

Active
Siren440 772 523Entrepreneur individuel46160 CAJARCCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCET PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 772 523. Elle est domiciliée à Cajarc (46160). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DOUCET PAUL

Dénomination
DOUCET PAUL
SIREN
440 772 523
SIRET (siège)
440 772 523 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01440772523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 772 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
46160, CAJARC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET PAUL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DOUCET PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46160 CAJARCSiègeActif

    440 772 523 00013 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DOUCET PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DOUCET PAUL

Quel est le numéro SIREN de DOUCET PAUL ?

Le numéro SIREN de DOUCET PAUL est 440 772 523. Le SIRET de son siège social est 440 772 523 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01440772523.

Où se situe le siège social de DOUCET PAUL ?

Le siège social de DOUCET PAUL est situé 46160 Cajarc.

DOUCET PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET PAUL.

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