CheckersProcédures

DOUCET RAPHAEL

Active
Siren509 522 785Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 28 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCET RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 522 785. Elle est domiciliée 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DOUCET RAPHAEL

Dénomination
DOUCET RAPHAEL
SIREN
509 522 785
SIRET (siège)
509 522 785 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75509522785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 522 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 novembre 2008
Siège social
16 RUE DU CHAMP DE LA TAILLEE, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET RAPHAEL

Location de logements

Finances de DOUCET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    509 522 785 00013 · ouvert le 28 novembre 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOUCET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2008

Questions fréquentes sur DOUCET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DOUCET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DOUCET RAPHAEL est 509 522 785. Le SIRET de son siège social est 509 522 785 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75509522785.

Où se situe le siège social de DOUCET RAPHAEL ?

Le siège social de DOUCET RAPHAEL est situé 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy.

DOUCET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Annecy

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Annecy

Entreprises du même secteur à Annecy

Entreprises à Annecy

Toutes les entreprises à Annecy